Il y a 3 mots dans ce répertoire qui commencent par la lettre V.
VALEUR TRANSACTIONNELLE
(Transaction value)
Il s’agit de la principale méthode de détermination de la valeur en douane, telle que définie dans l’Accord de l’OMC sur l’évaluation. Elle repose sur le prix effectivement payé ou à payer pour les marchandises vendues pour l’exportation à destination du pays d’importation (Article 1 de l’Accord de l’OMC sur l’évaluation), ajusté conformément aux dispositions de l’Article 8 de l’Accord de l’OMC sur l’évaluation.
VERIFICATION DES MARCHANDISES
(Examination of goods)
Opération par laquelle la douane procède à l'examen physique des marchandises afin de s'assurer que leur nature, leur origine, leur état, leur quantité et leur valeur sont conformes aux données de la déclaration de marchandises (*).
(*) Annexe générale, Chapitre 2 de la Convention de Kyoto révisée.
VOYAGEUR
(Traveller)
1. Toute personne qui entre temporairement sur le territoire d’un pays où elle n’a pas sa résidence normale (“non-résident”), ou qui quitte ce territoire, et
2. toute personne qui quitte le territoire d’un pays où elle a sa résidence normale (“résident quittant son pays”) ou qui retourne dans le territoire de son pays (“résident de retour dans son pays”) (*).
(*) Annexe spécifique J, Chapitre 1 de la Convention de Kyoto révisée.
